Marque enregistrée - Marque en vigueur

CUT RESISTANT TECHNOLOGY
FRANCITAL Environnement, SAS

Numéro de dépôt :
4330090
Date de dépôt :
17/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/01/2027
CUT RESISTANT TECHNOLOGY de FRANCITAL Environnement

Présentation de la marque CUT RESISTANT TECHNOLOGY

Déposée par voie électronique le 17 janvier 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCITAL Environnement auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CUT RESISTANT TECHNOLOGY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-06 du 10 février 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCITAL Environnement domicilié(e) 25 petite rue de la Plaine - 38300 - BOURGOIN-JALLIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 027 931 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCITAL ENVIRONNEMENT, M. Philippe AUDEOUD domicilié(e) 25 petite rue de la Plaine - 38300 - BOURGOIN-JALLIEU - France.

La marque CUT RESISTANT TECHNOLOGY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4330090.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUT RESISTANT TECHNOLOGY arrivera à expiration en date du 17 janvier 2027.

FRANCITAL Environnement a également déposé les autres marques suivantes : VULKAIN , FRANCITAL , EOLIGHT , FRANCITAL ENVIRONNEMENT , RESPECTREES


FRANCITAL Environnement, SAS - 25 petite rue de la Plaine - 38300 - BOURGOIN-JALLIEU - France - SIREN 494027931


FRANCITAL ENVIRONNEMENT, M. Philippe AUDEOUD - 25 petite rue de la Plaine - 38300 - BOURGOIN-JALLIEU - France


Publication - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06

Enregistrement sans modification - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-19

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; casques de réalité virtuelle ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; batteries pour cigarettes électroniques ; bornes de recharge pour véhicules électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.